Code de déontologie des Masseurs-Kinésithérapeutes
  • Accès Site National
  • Accès Intranet
  • Publications
  • Recherche

  • Mots-clés

    abus de cotation (1) accompagnement moral (2) affaires de famille (1) assistance (1) astreinte (1) autorité judiciaire (1) avantages (1) avantages sociaux (1) bonne exécution (1) certificat de complaisance (1) cessation d'activité (1) clarté (2) collaboration (2) commission (1) complicité (1) compréhension (2) conciliation (1) confiance (2) confidentialité (1) confraternité (3) conscience (2) conseil départemental de l’ordre (11) conseil national de l'ordre (1) consentement (1) consultation d'un confrère (1) continuité des soins (2) contrats (3) couverture sociale (1) danger public (1) devoir d'humanité (1) diagnostic (2) dons (1) dossier du patient (2) dossier médical personnel (1) déclarations (1) détournement de clientèle (1) efficacité (2) enfant (1) entourage (1) ethnie (1) euthanasie (1) exercice forain (1) exercice illégal (1) exercice personnel (1) expertise (4) fin de vie (1) fins lucratives (2) fonction administrative (1) formation (1) fraude (1) garde (1) gratuité (1) gérance (1) handicap (1) honoraires (2) hospitalisation (1) hygiène (2) image de la profession (1) indépendance professionnelle (5) information (5) information du confrère (3) informations nominatives (1) infractions (2) inscription au tableau (1) intérêt général (1) juridiction disciplinaire (1) legs (1) liberté (5) locaux (4) loyauté (1) mandat électif (1) mauvais traitements (1) mineur (3) moralité (2) mœurs (1) nation (1) nom (1) nouvelles pratiques (1) ordonnances (1) organes disciplinaires (1) organismes de formation (1) origine (1) permanence des soins (1) prescriptions (3) privations (1) probité (8) professions de santé (1) prophylaxie (1) protection de la santé (3) pseudonyme (1) publicité (7) qualité (3) rapport tendancieux (1) recherche (1) refus de soins (1) religion (1) remplacement (2) respect (2) respect de la dignité (3) respect de la personne (1) respect de la vie humaine (1) responsabilité (2) risque (1) ristourne (1) réputation (1) sanctions (1) science (2) secret professionnel (5) sentiments (1) situation de famille (1) souffrances (1) sécurité (2) sécurité sociale (1) sévices (2) urgence (4) vitrines (1) éducation sanitaire (2) évaluation (1)
  • Introduction
    • Historique
  • Textes de référence
    • Liens
  • Code de déontologie
    • Devoirs généraux des masseurs kinésithérapeutes
    • Devoirs envers les patients
    • Devoirs entre confrères et membres des autres professions de santé
    • Exercice de la profession
      • Règles communes à tous les modes d’exercice
      • Modalités d’exercice libéral
      • Autres formes d’exercice
    • Dispositions diverses
  • Code de déontologie (avec commentaires)
  • Les avis du conseil national
  • FAQ
Code de déontologie des Masseurs-Kinésithérapeutes > Exercice de la profession > Règles communes à tous les modes d’exercice

Règles communes à tous les modes d’exercice

  • R. 4321-112 Exercice personnel (article commenté)
  • R. 4321-113 Dispensation d’actes et prescription de dispositifs médicaux dans le domaine de compétences (article commenté)
  • R. 4321-114 Locaux / règles d’hygiène et de sécurité (article commenté)
  • R. 4321-115 Secret professionnel
  • R. 4321-116 Secret professionnel
  • R. 4321-117 Exercice forain (article commenté)
  • R. 4321-118 Utilisation des pseudonymes
  • R. 4321-119 Règles de rédaction des ordonnances
  • R. 4321-120 Permanence des soins
  • R. 4321-121 Disponibilité en matière de gardes, d’urgences et d’astreintes
  • R. 4321-122 Indications autorisées sur les documents professionnels (article commenté)
  • R. 4321-123 Indications autorisées dans les annuaires à usage du public (article commenté)
  • R. 4321-124 Publicité pour l’activité non thérapeutique, exclusive ou accessoire (article commenté)
  • R. 4321-125 Indications autorisées sur les plaques professionnelles / Localisation des plaques (article commenté)
  • R. 4321-126 Publications autorisées dans la presse (installation ou modification d’exercice)
  • R. 4321-127 Contrat de travail / fonction publique
  • R. 4321-128 Contrat de travail / fonction publique

91 bis, rue du Cherche-Midi 75006 PARIS
Tel . 01 46 22 32 97
Siret 493 355 754 00174

english espanol
  • . Introduction
    • . Historique
  • . Textes de référence
    • . Liens
  • . Code de déontologie
    • . Devoirs généraux des masseurs kinésithérapeutes
    • . Devoirs envers les patients
    • . Devoirs entre confrères et membres des autres professions de santé
    • . Exercice de la profession
      • . Règles communes à tous les modes d’exercice
      • . Modalités d’exercice libéral
      • . Autres formes d’exercice
    • . Dispositions diverses
  • . Code de déontologie (avec commentaires)
  • . Les avis du conseil national
  • . FAQ