R. 4321-117 Exercice forain (article commenté)

Il convient de souligner que l’exercice forain s’entend d’un exercice sans installation régulière, à des adresses variables et en des lieux divers, à l’exclusion d’un exercice de remplacement ou d’un exercice exclusif au domicile des patients. A titre d’exemple, dispenser des soins sur des marchés, des foires, dans une arrière-boutique pourrait être constitutif d’un exercice forain.

Toutefois, à titre dérogatoire, pour des raisons de santé publique, notamment pour pallier une insuffisance d’offre de soins sur un territoire, ou dans le cadre d’une campagne de prévention ou de promotion de la santé, l’exercice au sein d’une unité mobile peut être autorisé par le conseil départemental, sous couvert de respecter les dispositions du code de déontologie, notamment celles prévues à l’article R. 4321-114.

Ainsi, le masseur-kinésithérapeute devra s’assurer que les soins qu’il délivre se réalisent dans des conditions satisfaisantes respectant notamment l’hygiène et la sécurité. Lorsque les moyens techniques dont il dispose sont insuffisants pour mener au mieux sa mission, il doit proposer à son patient de poursuivre les soins dans un cabinet ou une structure adaptée.

Dans le cadre de son exercice forain autorisé, le masseur-kinésithérapeute doit respecter l’obligation de continuité des soins prévue à l’article R.4321-92 du code de la santé publique. Il doit également respecter les dispositions de l’article R.4321-112 en étant responsable de ses décisions, de ses actes et de ses prescriptions et en permettant à la personne prise en charge de l’identifier.

S’agissant de l’exercice du masseur-kinésithérapeute en milieu sportif et sous réserve d’avoir signé un contrat* le suivi de sportifs en déplacement ne constitue pas un exercice forain.